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[Tuto] Les copyrights et droit d’auteur

Vous avez sans doute déjà vu que les gens sont prompts à hurler au plagiat et ne comprennent pas grand choses aux strikes qu’ils se prennent sur YouTube. Nul n’est censé ignorer la loi, mais soyons francs, au début c’est juste indigeste et on y comprend trop rien. Nous allons donc tenter de clarifier tout ça.

Qu’est-ce que le copyright ?

Si l’on traduit, il s’agit du droit de copie et si l’on ne traduit pas et que l’on se base sur la loi française, il s’agit du droit d’auteur.
Grâce à la Déclaration universelle des droits de l’homme, qui est valable à l’international, chacun d’entre nous a le droit à la protection de son œuvre (artistique, scientifique ou littéraire) tant qu’on en est l’auteur (à 100% bien entendu) et ce, que l’œuvre soit finie ou non (vous pouvez donc publier un dessin en cours de réalisation, il est d’ores et déjà protégé).

Pour bénéficier du droit d’auteur vous n’avez rien à faire. Pas même à indiquer la protection. Cependant, prenez vos précautions lorsque vous publiez sur internet (ou ailleurs), un vol est vite arrivé. N’hésitez donc pas à signer directement sur vos œuvres (une watermark/filigrane sur vos dessins/vidéos est le minimum) ou à poser une protection juridique adapté.

Le vols d’idée

Je vois souvent les gens hurler  » au plagiat  » car quelqu’un a fait un podcast sur la même idée qu’untel.
Eh bien, ils ont tord !
Les idées exprimées ne sont pas protégées. Ainsi, si Bob l’éponge est protégé et nous n’avons pas le droit d’en faire une copie, rien n’empêche de faire une éponge anthropomorphique du nom de Robert le spongiforme rectangle.

En France comme aux USA, le droit de parodie existe et protège toute œuvre dérivée dans un but humoristique tant que l’œuvre dérivé est transformée, apporte quelque chose de personnel et ne nuit pas à l’auteur ou à l’œuvre originale.
Attention, le terme parodie n’a pas de cadre défini dans le droit d’auteur et cela sera donc laissé à l’appréciation du tribunal.

Les différentes licences de copyright

CC BY – Attribution
Les gens peuvent réutiliser votre oeuvre, la transformer, la redistribuer et ce, même à des fins commerciales tant qu’on vous cite comme l’auteur original.

CC BY SA – Attribution, partage dans les mêmes conditions
Les gens peuvent réutiliser votre œuvre, la transformer, la redistribuer et ce, même à des fins commerciales tant que l’on vous cite comme auteur original et qu’on utilise la même licence pour l’œuvre ainsi crée.

CC BY ND – Attribution, pas de modification
Les gens peuvent redistribuer votre œuvre, à des fins commerciales ou non, tant que rien de votre œuvre n’est modifiée et que l’on vous cite comme auteur original.

CC BY NC – Attribution, pas d’utilisation commerciale
Les gens peuvent réutiliser votre œuvre, la transformer et la redistribuer tant qu’il n’y a pas d’utilisation commerciale et que l’on vous cite comme auteur original.

CC BY NC SA – Attribution, pas d’utilisation commerciale, partage dans les mêmes conditions
Les gens peuvent réutiliser votre œuvre et la transformer tant qu’il n’y a pas d’utilisation commerciale, que l’on vous cite comme auteur original et que l’oeuvre ainsi créée est redistribuée dans la même licence.

CC BY NC ND – Attribution, pas d’utilisation commerciale, pas de modification
Les gens peuvent peuvent distribuer votre oeuvre tant que l’on vous cite, qu’il n’y a pas de modification et pas d’utilisation commerciale.

CC 0 – Aucune restriction
L’auteur a cédé tous ses droits et donc, vous avez tous les droits ! Vous pouvez en faire ce que vous voulez.

Les recours

Si vous avez un vol d’une de vos œuvres ou quelqu’un ne respectant pas vos copyrights/droits d’auteur il vous faudra contacter le contrevenant pour essayer de résoudre la situation à l’amiable.
Si cela ne suffit pas et qu’il s’agit d’une publication sur un site internet, en général une simple lettre de huissier adressée au contrevenant et à son hébergeur suffira à régler la situation.
S’il ne s’agit pas d’un site internet, il vous faudra saisir le tribunal de grande instance.

Voir mes autres tutoriels sur les bases d’une chaine Youtube ?
Pourquoi une chaine Youtube ?
L’habillage de base d’une chaine Youtube
– Les copyright et droit d’auteurs (vous êtes ici)

Scotis

Scotis

Administratrice chez TubeursFr
Femme de Kainou, maman d'adorable ratons et chatons. Accesoirement, rédactrice occasionnelle du site et administratrice pappotant trop.
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2 réflexions sur “ [Tuto] Les copyrights et droit d’auteur ”

  1. Bonjour,

    Je souhaiterais faire une collection de T-shirt inspirée du célèbre manga One piece. Sachant que les personnages sur les T shirt ont été retravaillés c’est-à-dire que le design est basé sur le manga, mais seulement une partie des personnages est représentée, peu reconnaissable, cela est plus basée sur une vision subjective;
    je voudrais savoir si je suis dans la légalité ?

    Merci par avance,

    Cordialement,

    Sarah

    1. Bonjour !

      Alors, sachant qu’on s’éloigne un peu de la vidéo, je vais te répondre. C’est du cas par cas.

      S’inspirer de One Piece pour tes t-shirts ne posent pas de soucis en soi, tant que tu ne reproduit pas les visuels officiels. Il faut que ce soit réinterprété, réapproprié artistiquement. Il est important aussi de ne pas utiliser la marque, et de ne pas faire penser à une affiliation ou un produit dérivé.

      Précisons, les raisons deux raisons majeures pour lesquelles un maison d’édition pourraient te mettre des bâtons dans les roues peuvent être multiple. Concentrons-nous sur celles qui tiendront la route face à un juge et l’axe de défense à adopter en cas de soucis

      1) T’associer de manière tacite à l’IP (Propriété Intellectuelle, la licence quoi)
      Dans ce cas précis, il faut agir de manière pro-active pour éviter les ennuis. ne pas citer la marque, la série. Mettre une petite ligne sur la boutique où tu distribue tes visuels. Bien visible.

      2) La réutilisation de design originaux soumis à droits d’auteurs.
      C’est pour cela qu’il faut éviter à tout prix la citation graphique. Garde tes design originaux. Tous. Pour te protéger encore plus, en assurer la paternité, et la dater (Histoire d’éviter tout soucis par la suite) il existe le principe des enveloppes Soleau. Des enveloppes datées au laser. Tu peux te renseigner sur le site de l’INPI. http://www.inpi.fr/fr/enveloppes-soleau.html Concernant l’inspiration, tu peux faire jouer le droit de parodie face à un juge. Enveloppe Soleau à l’appuie pour prouver la paternité et l’antériorité de ton design si il y en a des similaires qui ont été produits par la suite par l’ayant droit.

      En cas de procès, un juge va TRES SOUVENT dans le sens du détenteur des droits de l’oeuvre originale. Donc attention à bien se couvrir. :)

      Bien sur, je ne suis pas avocat, mais ce sont les conseils de base. Le mieux à faire, c’est de trouver une permanence de l’INPI dans ta région et prendre rendez-vous avec plein de questions. Je pense que là, tu as déjà de bonnes bases de réponses 😉

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