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Les Copyright Et Droit D’Auteur

Les Copyright Et Droit D'Auteur
Written by Kainou

Vous avez sans doute déjà vu que les gens sont prompts à hurler au plagiat et ne comprennent pas grand choses aux strikes qu’ils se prennent sur YouTube. Nul n’est censé ignorer la loi, mais soyons francs, au début c’est juste indigeste et on y comprend trop rien. Nous allons donc tenter de clarifier tout ça.

Qu’est-ce que le copyright ?

Si l’on traduit, il s’agit du droit de copie et si l’on ne traduit pas et que l’on se base sur la loi française, il s’agit du droit d’auteur.
Grâce à la Déclaration universelle des droits de l’homme, qui est valable à l’international, chacun d’entre nous a le droit à la protection de son œuvre (artistique, scientifique ou littéraire) tant qu’on en est l’auteur (à 100% bien entendu) et ce, que l’œuvre soit finie ou non (vous pouvez donc publier un dessin en cours de réalisation, il est d’ores et déjà protégé).

Pour bénéficier du droit d’auteur vous n’avez rien à faire. Pas même à indiquer la protection. Cependant, prenez vos précautions lorsque vous publiez sur internet (ou ailleurs), un vol est vite arrivé. N’hésitez donc pas à signer directement sur vos œuvres (une watermark/filigrane sur vos dessins/vidéos est le minimum) ou à poser une protection juridique adapté.

Le vols d’idée

Je vois souvent les gens hurler  » au plagiat  » car quelqu’un a fait un podcast sur la même idée qu’untel.
Eh bien, ils ont tord !
Les idées exprimées ne sont pas protégées. Ainsi, si Bob l’éponge est protégé et nous n’avons pas le droit d’en faire une copie, rien n’empêche de faire une éponge anthropomorphique du nom de Robert le spongiforme rectangle.

En France comme aux USA, le droit de parodie existe et protège toute œuvre dérivée dans un but humoristique tant que l’œuvre dérivé est transformée, apporte quelque chose de personnel et ne nuit pas à l’auteur ou à l’œuvre originale.
Attention, le terme parodie n’a pas de cadre défini dans le droit d’auteur et cela sera donc laissé à l’appréciation du tribunal.

Les différentes licences de copyright

CC BY – Attribution
Les gens peuvent réutiliser votre oeuvre, la transformer, la redistribuer et ce, même à des fins commerciales tant qu’on vous cite comme l’auteur original.

CC BY SA – Attribution, partage dans les mêmes conditions
Les gens peuvent réutiliser votre œuvre, la transformer, la redistribuer et ce, même à des fins commerciales tant que l’on vous cite comme auteur original et qu’on utilise la même licence pour l’œuvre ainsi crée.

CC BY ND – Attribution, pas de modification
Les gens peuvent redistribuer votre œuvre, à des fins commerciales ou non, tant que rien de votre œuvre n’est modifiée et que l’on vous cite comme auteur original.

CC BY NC – Attribution, pas d’utilisation commerciale
Les gens peuvent réutiliser votre œuvre, la transformer et la redistribuer tant qu’il n’y a pas d’utilisation commerciale et que l’on vous cite comme auteur original.

CC BY NC SA – Attribution, pas d’utilisation commerciale, partage dans les mêmes conditions
Les gens peuvent réutiliser votre œuvre et la transformer tant qu’il n’y a pas d’utilisation commerciale, que l’on vous cite comme auteur original et que l’oeuvre ainsi créée est redistribuée dans la même licence.

CC BY NC ND – Attribution, pas d’utilisation commerciale, pas de modification
Les gens peuvent peuvent distribuer votre oeuvre tant que l’on vous cite, qu’il n’y a pas de modification et pas d’utilisation commerciale.

CC 0 – Aucune restriction
L’auteur a cédé tous ses droits et donc, vous avez tous les droits ! Vous pouvez en faire ce que vous voulez.

Les recours

Si vous avez un vol d’une de vos œuvres ou quelqu’un ne respectant pas vos copyrights/droits d’auteur il vous faudra contacter le contrevenant pour essayer de résoudre la situation à l’amiable.
Si cela ne suffit pas et qu’il s’agit d’une publication sur un site internet, en général une simple lettre de huissier adressée au contrevenant et à son hébergeur suffira à régler la situation.

 

About the author

Kainou

Je fais plein de choses. Je suis un grand fan de Youtube, j'ai quelques petites chaînes Youtube, je bosse de l'audiovisuel et je m'occupe de ce site. J'aime le fromage de chèvre et j'ai du poil. Tout est dit ! :)

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